{"id":764,"date":"2010-03-04T09:37:06","date_gmt":"2010-03-04T08:37:06","guid":{"rendered":"http:\/\/mescanefeux.com\/?p=764"},"modified":"2010-03-12T08:12:38","modified_gmt":"2010-03-12T07:12:38","slug":"code-de-la-route-14-idees-recues","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/mescanefeux.com\/764","title":{"rendered":"Code de la route : 14 id\u00e9es re\u00e7ues"},"content":{"rendered":"

Etes-vous s\u00fbr de tout conna\u00eetre du Code de la route ? Savez-vous exactement quels sont vos devoirs ? Etes-vous s\u00fbr qu\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019id\u00e9es re\u00e7ues ? D\u00e9couvrez les r\u00e9ponses \u00e0 toutes vos questions !<\/p><\/blockquote>\n

\u00a0<\/p>\n

1. Une infraction en v\u00e9lo peut faire perdre des points sur le permis<\/h4>\n

Faux<\/strong>\u00a0
\nVous vous \u00eates souvent pos\u00e9 cette question : commettre une infraction en v\u00e9lo vous expose-t-il \u00e0 une perte de points sur votre permis ? D\u00e9sormais, vous saurez que non !
\n\u00a0
\nFace aux questions des usagers, le Minist\u00e8re de l\u2019int\u00e9rieur a tenu \u00e0 le pr\u00e9ciser dans une circulaire du 11 mars 2004 : “il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un v\u00e9hicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exig\u00e9.”
\n\u00a0
\nAttention : si vous commettez une faute relevant du domaine p\u00e9nal, ou que vous mettez la vie d\u2019autrui en danger, par exemple, le juge peut prononcer une suspension ou une annulation de permis en guise de peine compl\u00e9mentaire.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

2. Pr\u00e9venir les autres usagers de la pr\u00e9sence polici\u00e8re par appel de phare n\u2019est pas interdit<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Vrai<\/strong>\u00a0
\nLorsque vous croisez la police ou les gendarmes en train d\u2019effectuer des contr\u00f4les sur les voitures roulant en sens inverse, vous avez pour habitude de vous \u00e9loigner un peu et de pr\u00e9venir les automobilistes susceptibles de les rencontrer gr\u00e2ce \u00e0 des appels de phare\u2026
\n\u00a0
\nPlus besoin de vous cacher ! Cette pratique coutumi\u00e8re n\u2019est pas une infraction au code de la route, et ne peut donc en aucun cas vous exposer \u00e0 une amende ou \u00e0 un perte de points. Cependant, n\u2019oubliez pas que cette attitude est peu appr\u00e9ci\u00e9e par les forces de l\u2019ordre\u2026<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

3. Le passager qui a bu peut \u00eatre r\u00e9prim\u00e9 pour ivresse sur la voie publique<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Vrai<\/strong>\u00a0
\nVous buvez un peu trop en soir\u00e9e, vous vous faites raccompagner par une autre personne dans votre voiture, ou dans la sienne, et vous vous sentez \u00e0 l\u2019abri de tout reproche par les forces de l\u2019ordre\u2026
\n\u00a0
\n\u00c7a n\u2019est pas si simple\u2026 Il existe un d\u00e9bat concernant le statut de la voiture : lieu public ou lieu priv\u00e9. Il semblerait qu\u2019une voiture \u00e0 l\u2019arr\u00eat, moteur \u00e9teint ou non, soit consid\u00e9r\u00e9e comme un espace public, alors qu\u2019une voiture en d\u00e9placement constituerait un espace priv\u00e9.
\n\u00a0
\nLe passager ivre d\u2019une voiture \u00e0 l\u2019arr\u00eat, suppos\u00e9e lieu public, peut donc \u00eatre expos\u00e9 \u00e0 une contravention pour ivresse sur la voie publique. Mais tout cela est laiss\u00e9 \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation des forces de l\u2019ordre.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

4. Le conducteur est responsable de toutes les ceintures de s\u00e9curit\u00e9 non attach\u00e9es<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Faux<\/strong>\u00a0
\nContrairement \u00e0 ce que l\u2019on pourrait penser, le conducteur d\u2019un v\u00e9hicule n\u2019est pas responsable dans tous les cas du non respect du port de la ceinture. Trois situations sont \u00e0 distinguer :
\n\u00a0– Le conducteur ne porte pas sa ceinture : il risque une amende de 135 euros et un retrait de 3 points sur son permis.
\n\u00a0– Le conducteur transporte un enfant de moins de 13 ans qui ne porte pas sa ceinture : il risque une amende de 135 euros.
\n\u00a0– L\u2019un des passagers de la voiture ne porte pas sa ceinture : ce passager s\u2019expose \u00e0 une amende de 135 euros. Ni le conducteur, ni le passager, ne perdent de points sur leur permis dans cette situation.
\n\u00a0
\nAttention : N\u2019oubliez pas que depuis 1991, le port de la ceinture est tout aussi obligatoire \u00e0 l\u2019arri\u00e8re qu\u2019\u00e0 l\u2019avant.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

5. Un pi\u00e9ton ne peut pas recevoir une contravention<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Faux<\/strong>\u00a0
\nVous pensiez qu\u2019\u00e0 pied, vous ne courriez aucun risque de contravention ? D\u00e9trompez-vous !
\n\u00a0
\nLes articles R412-37 et R412-38 du Code de la route imposent aux pi\u00e9tons de traverser la chauss\u00e9e sur un passage pi\u00e9ton s\u2019il en existe un \u00e0 moins de 50 m\u00e8tres de lui, et de ne traverser que lorsque le feu est vert pour les pi\u00e9tons, lorsque le passage est r\u00e9glement\u00e9 par un feu lumineux install\u00e9 \u00e0 cet effet.
\n\u00a0
\nLa peine :Vous ne traversez pas sur les passages pi\u00e9tons \u00e0 proximit\u00e9 ou vous traversez lorsque le feu pi\u00e9ton est rouge ? Attention, vous vous exposez \u00e0 une amende de 4 euros !<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

6. La carte d\u2019assurance et la vignette doivent \u00eatre sign\u00e9es<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Faux<\/strong>\u00a0
\nIl n\u2019existe pas dans le Code de la route ou dans le Code des assurances, d\u2019articles de loi mentionnant l\u2019obligation de signer la carte verte d\u2019assurance ou le dos de la vignette appos\u00e9e sur le pare-brise. En 2004, une rumeur sur le net annon\u00e7ait m\u00eame que le d\u00e9faut de signature exposait \u00e0 une amende de 180 euros. Il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une confusion \u00e9manant d\u2019un d\u00e9cret concernant les v\u00e9hicules agricoles.
\n\u00a0
\nD\u2019ailleurs, cela n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 une infraction de ne pas signer ces documents, puisque les seules informations essentielles sont la d\u00e9nomination et l\u2019adresse de l\u2019assurance, les noms, pr\u00e9noms et adresse du souscripteur, le num\u00e9ro de police d\u2019assurance, et la p\u00e9riode d\u2019assurance correspondant.
\n\u00a0
\nC\u2019est peut-\u00eatre la raison pour laquelle la mention “Cette carte d\u2019assurance n\u2019est valable que si elle est sign\u00e9e par le souscripteur du contrat d\u2019assurance” a disparu de la carte verte d\u2019assurance en 2010.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

7. On peut manger, boire ou fumer au volant<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Vrai et faux<\/strong>\u00a0
\nTextuellement, le Code de la route ne pr\u00e9voit aucune infraction d\u00e9finie par la consommation de nourriture, de boisson ou de tabac au volant.
\n\u00a0
\nEn revanche, ces pratiques peuvent \u00eatre r\u00e9prim\u00e9es pour un autre motif : le risque \u00e9ventuel de perte de ma\u00eetrise du v\u00e9hicule. Dans ce cas, c\u2019est l\u2019article R412-6 du Code de la route qui s\u2019applique : “tout conducteur doit se tenir constamment en \u00e9tat et en position d\u2019ex\u00e9cuter commod\u00e9ment et sans d\u00e9lai toutes les manoeuvres qui lui incombent”.
\n\u00a0
\nDans ce genre de situation, la r\u00e9pression est laiss\u00e9e \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation des forces de l\u2019ordre.
\n\u00a0
\nCela est \u00e9galement valable pour le chauffeur qui conduit pieds nus ou encore en tongs.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

8. L\u2019avertisseur de radar est autoris\u00e9<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Vrai<\/strong>\u00a0
\nPoss\u00e9der un avertisseur de radar est tout \u00e0 fait l\u00e9gal. Ce qui ne l\u2019est pas, c\u2019est d\u2019utiliser un d\u00e9tecteur de radar ou un anti-radar.
\n\u00a0
\nLe d\u00e9tecteur de radar capte les ondes \u00e9lectromagn\u00e9tiques \u00e9mises par le radar lui-m\u00eame et pr\u00e9vient alors le conducteur. L\u2019anti-radar, quant \u00e0 lui, brouille les ondes \u00e9lectromagn\u00e9tiques du radar.
\n\u00a0
\nLa peine : Ces deux objets sont formellement interdits par __l\u2019article R413-15 du Code de la route qui pr\u00e9cise que la possession d\u2019un brouilleur ou d\u2019un d\u00e9tecteur de radars est une infraction de 5e classe, et pr\u00e9voit 1 500 euros d\u2019amende, une suspension de permis jusqu\u2019\u00e0 3 ans, le retrait de 2 points, et la saisie du mat\u00e9riel, voire de la voiture.
\n\u00a0
\nLes avertisseurs de radars, l\u00e9gaux, fonctionnent \u00e0 partir de donn\u00e9s GPS, indiquant au conducteur l\u2019emplacement connu des radars fixes et parfois mobiles. Il suffit de mettre r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 jour les donn\u00e9es publiques figurant dans le GPS pour se tenir inform\u00e9 de la position des radars.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

9. Une vitesse insuffisante peut \u00eatre verbalis\u00e9e<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Vrai<\/strong>\u00a0
\nVous le savez bien, si vous roulez trop vitre, vous risquez de vous faire arr\u00eater\u2026 Mais savez-vous que c\u2019est \u00e9galement le cas lorsque vous ne roulez pas assez vite ?
\n\u00a0
\nL\u2019article R413-19 du Code de la route pr\u00e9cise “qu\u2019aucun conducteur ne doit g\u00eaner la marche normale des autres v\u00e9hicules en circulant sans raison valable \u00e0 une vitesse anormalement r\u00e9duite”.
\nCet article s\u2019applique en particulier pour les autoroutes, si la circulation est fluide, la visibilit\u00e9 et l\u2019adh\u00e9rence suffisantes : dans ces conditions, les v\u00e9hicules empruntant la voie la plus \u00e0 gauche ne peuvent pas rouler \u00e0 moins de 80 km\/h.
\n\u00a0
\nLa peine : Si vous \u00eates arr\u00eat\u00e9 pour ce motif, vous devrez r\u00e9gler le montant d\u2019une amende de deuxi\u00e8me classe : 35 euros.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

10. Les permis d\u00e9livr\u00e9s avant 1992 ne peuvent pas perdre de points<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Faux<\/strong>\u00a0
\nDepuis novembre 2009, une rumeur circule sur le net : en vertu du principe de non-r\u00e9troactivit\u00e9, les permis d\u00e9livr\u00e9s avant 1992, date de l\u2019entr\u00e9e en vigueur du permis \u00e0 points, ne pourraient pas souffrir d\u2019un quelconque retrait de points.
\n\u00a0
\nSachez que cela n\u2019est pas fond\u00e9. En effet, lors de l\u2019entr\u00e9e en vigueur des permis \u00e0 points, tous les anciens permis ont automatiquement \u00e9t\u00e9 cr\u00e9dit\u00e9s d\u2019un nombre initial de 12 points (Article R223-1 du Code de la route).<\/p>\n


\nIl n\u2019y a donc aucun traitement de faveur pour les conducteurs ayant obtenu leur permis avant 1992 !<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

11. Le passage au feu orange est autoris\u00e9<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Faux<\/strong>\u00a0
\nIl vous arrive souvent de passer au feu orange ? Vous pensez en avoir le droit ? Vous pensez qu\u2019il sert seulement \u00e0 pr\u00e9venir que le feu rouge arrive ?
\nLe Code de la route est formel sur le sujet : vous devez obligatoirement vous arr\u00eater au feu orange, sauf si cela doit vous conduire \u00e0 un danger. (Article R412-31 du Code de la route)
\n\u00a0
\nLa peine : Si vous passez \u00e0 un feu orange, alors que vous auriez pu vous arr\u00eater sans danger, vous risquez une amende de deuxi\u00e8me classe, soit une amende de 35 euros.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

12. L\u2019utilisation inappropri\u00e9e du klaxon est punissable<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Vrai<\/strong>\u00a0
\nL\u2019utilisation du klaxon est tr\u00e8s r\u00e9glement\u00e9e par le Code de la route.
\n\u00a0
\nAinsi, selon l\u2019article R416-1 du Code de la route, l\u2019utilisation de l\u2019avertisseur sonore ne doit se faire que pour avertir les autres conducteurs lorsque vous roulez hors agglom\u00e9ration. En ville, il ne peut \u00eatre utilis\u00e9 qu\u2019en cas de danger imm\u00e9diat. Enfin, la dur\u00e9e de ce signal ne doit pas se prolonger au-del\u00e0 du n\u00e9cessaire.
\n\u00a0
\nL\u2019article 416-2 du Code de la route apporte des pr\u00e9cisions sur l\u2019utilisation du klaxon la nuit : il ne doit fonctionner qu\u2019en cas d\u2019absolue n\u00e9cessit\u00e9. Pour les autres avertissements, il faut utiliser l\u2019appel de phare.
\n\u00a0
\nEnfin, l\u2019article 416-3 du Code de la route rappelle qu\u2019il est interdit d\u2019utiliser des trompes, sir\u00e8nes ou sifflets en guise de klaxon.
\n\u00a0
\nLa peine : Si vous ne vous pliez pas aux r\u00e8gles d\u2019utilisation normale du klaxon, vous vous exposez \u00e0 une contravention de 35 euros.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

13. Ne pas \u00e9teindre ses feux de route expose \u00e0 une contravention<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Vrai<\/strong>\u00a0
\nIl n\u2019y a rien de plus d\u00e9sagr\u00e9able au volant que d\u2019\u00eatre \u00e9bloui par les feux de route (les phares) de la voiture que l\u2019on croise. Sachez que leur usage est interdit lorsqu\u2019ils \u00e9blouissent un autre usager.
\n\u00a0
\nLa peine : Vous l\u2019ignorez peut-\u00eatre, mais si vous occasionnez une g\u00eane de ce type, vous risquez une contravention de 135 euros.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

14. Acc\u00e9l\u00e9rer pendant que l\u2019on est doubl\u00e9 n\u2019est pas r\u00e9pr\u00e9hensible<\/h4>\n

\u00a0<\/p>\n

Faux<\/strong>\u00a0
\nSi vous vous faites doubler, sachez que l\u2019article R414-16 du Code de la route pr\u00e9cise que vous serez en infraction si vous ne serrez pas votre v\u00e9hicule imm\u00e9diatement sur la droite et que vous acc\u00e9l\u00e9rez.
\n\u00a0
\nLa peine : En ne vous laissant pas doubler, vous vous exposez \u00e0 une contravention de 135 euros. Si vous avez acc\u00e9l\u00e9r\u00e9, vous courez \u00e9galement le risque d\u2019une suspension de permis pouvant aller jusqu\u2019\u00e0 3 ans. Cette suspension peut ne pas s\u2019appliquer \u00e0 la conduite dans le cadre professionnel. Dans ce cas, vous perdrez d\u2019office 2 points sur votre permis de conduire.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Etes-vous s\u00fbr de tout conna\u00eetre du Code de la route ? Savez-vous exactement quels sont vos devoirs ? Etes-vous s\u00fbr qu\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019id\u00e9es re\u00e7ues ? D\u00e9couvrez les r\u00e9ponses \u00e0 toutes vos questions ! \u00a0<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[3],"tags":[120,118,121,17,119],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/764"}],"collection":[{"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=764"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/764\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=764"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=764"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/mescanefeux.com\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=764"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}